Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTOTOC RASSEMBLER . CREER .AGIR
Fondation Institut du Cerveau et de la Moelle Epiniere, FRUP

Numéro de dépôt :
4190338
Date de dépôt :
18/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/06/2025
ALTOTOC RASSEMBLER . CREER .AGIR de Fondation Institut du Cerveau et de la Moelle Epiniere

Présentation de la marque ALTOTOC RASSEMBLER . CREER .AGIR

Déposée par voie électronique le 18 juin 2015 par Fondation Institut du Cerveau et de la Moelle Epiniere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTOTOC RASSEMBLER . CREER .AGIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est Fondation Institut du Cerveau et de la Moelle Epiniere, FRUP domicilié(e) Hôpital Pitie-Salpetriere, 47/83 Boulevard de l'hopital - 75013 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICM, M. Alexis GENIN domicilié(e) Hôpital Pitie-Salpetriere, 47/83 boulevard de l'hopital - 75013 - Paris - France.

La marque ALTOTOC RASSEMBLER . CREER .AGIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190338.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTOTOC RASSEMBLER . CREER .AGIR arrivera à expiration en date du 18 juin 2025.

Fondation Institut du Cerveau et de la Moelle Epiniere a également déposé les autres marques suivantes : smartTOC


Fondation Institut du Cerveau et de la Moelle Epiniere, FRUP - Hôpital Pitie-Salpetriere, 47/83 Boulevard de l'hopital - 75013 - Paris - France


ICM, M. Alexis GENIN - Hôpital Pitie-Salpetriere, 47/83 boulevard de l'hopital - 75013 - Paris - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs.